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Conditions générales de ventes

Conditions générales de ventes

Les Conditions Générales de Vente définissent les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes effectuant un achat via le site Internet de RueduTapis www.ruedutapis.com.

Prix des articles

Tous les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition (voir paragraphe Expédition et livraison)

La durée de validité des prix des articles proposés sur RueduTapis.com est de 24 heures à compter de leur publication sur le site www.ruedutapis.com. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Ils demeurent la propriété de Ruedutapis.com jusqu'au complet encaissement du prix par RueduTapis.com. Ce prix est payable en totalité et en un seul versement.

Commande

Le client peut passer commande sur le site Internet www.ruedutapis.com
Le processus de commande est le suivant :
- Choix des articles et ajout au panier
- Validation du contenu du panier
- Identification sur le site www.ruedutapis.com si le client n’est pas déjà identifié
- Choix du mode de livraison
- Choix du mode de paiement et acceptation des CGV
- Validation du paiement.

Le client recevra un e-mail de confirmation de commande.
Le client pourra visualiser lors de ces différentes étapes le détail de sa commande et son prix total et corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.
RueduTapis réserve la propriété des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c’est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande par RueduTapis.
RueduTapis réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente.

RueduTapis s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs article(s) commandé(s), Ruedutapis.com s'engage à en informer le client dans les plus brefs délais, et le cas échéant à le rembourser au plus tard dans les 30 jours suivant le paiement des sommes versées. La commande du client sera alors automatiquement annulée.

Expédition de la commande

Généralement, le délai de livraison est compris en 4 et 6 semaines environ.

Sur la page de chaque article, une estimation du délai de livraison est indiquée, par exemple 4 à 6 semaines. Durant les périodes de soldes, les délais peuvent aller jusqu'à 8 semaines environ.

L’expédition est la période au cours de laquelle nous envoyons le produit à notre partenaire de livraison. Il ne s’agit pas de la date où votre commande sera livrée.

Afin de garantir une qualité optimale, nous fabriquons nos modèles à la demande dans nos usines à l'étranger. Leur production peut donc prendre un peu de temps.

Frais de livraison

Les frais de livraison sont totalement gratuits, sur l'ensemble des produits du catalogue RueduTapis.com.

Pays de livraison

Livraison en France métropolitaine, Principautés de Monaco et d’Andorre, Suisse, Belgique, Luxembourg, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et Portugal.

Paiement

France métropolitaine, Principautés de Monaco et d’Andorre
Le paiement des achats s'effectue au choix du client :
par carte bancaire : Visa, MasterCard, Carte Bleue et par PayPal.
Les articles commandés sont alors réservés 5 jours à compter de la date de commande.

Enregistrement des coordonnées bancaires

RueduTapis.com offre la possibilité au Client d’enregistrer ses coordonnées bancaires pour régler ses futurs achats plus facilement et plus rapidement sur le Site.
Pour ce faire, le Client doit :
régler son dernier achat en euros et par carte bancaire sur le Site ;
cocher la case « enregistrer mes informations pour mes prochains paiements » sur la page de paiement carte bancaire ;
renseigner ses coordonnées (les données bancaires saisies sur la page de paiement sont cryptées et sécurisés); valider le paiement.

Une fois le paiement validé, les données relatives à la livraison (adresse et mode de livraison), à la facturation et à la carte bancaire utilisée sont enregistrées. Les coordonnées bancaires du Client ne sont pas conservées par RueduTapis.com mais par notre prestataire de paiement sur des serveurs sécurisés.

Le Client peut souscrire à l’enregistrement de ses coordonnées bancaires et ainsi choisir de régler ses futurs achats en un clic par carte bancaire et en euros uniquement sur le Site sans avoir à renseigner de nouveau ses coordonnées bancaires.
Toutefois, le cryptogramme pourra être redemandé au Client pour des raisons de sécurité.
Il a à tout moment la possibilité de supprimer les données relatives à la carte bancaire enregistrée et/ou de rajouter une autre carte bancaire en cliquant sur le lien prévu à cet effet accessible sur le Site dans la rubrique « Mes moyens de paiement » présent dans « Mon Compte ». Le Client est ensuite redirigé sur une page sécurisée et peut ainsi visualiser la ou les carte(s) bancaire(s) enregistrée(s) sur les serveurs de notre prestataire de paiement.
Ruedutapis.com se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le Client et d’adopter toutes les mesures jugées nécessaires à la vérification du fait que la personne dont le compte bancaire est débité est bien celle qui a passé commande, ceci afin d’éviter tout paiement frauduleux (Voir Lutte contre la fraude à la carte bancaire).

Lutte contre la fraude à la carte bancaire

Les informations en rapport avec votre commande font l’objet d’un traitement automatisé de données. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d’analyse d’une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.
RentabiliyWeb et RueduTapis.com sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l’analyse de votre transaction.

La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entraînera l’inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d’un fichier incident de paiement mis en œuvre par RentabilyWeb. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourront également faire l’objet d’un traitement spécifique.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d’opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à RentabilyWeb.

RueduTapis.com se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le client et d'adopter toutes les mesures jugées nécessaires à la vérification du fait que la personne dont le compte bancaire est débité est bien celle qui a passé la commande, ceci afin d’éviter tout paiement frauduleux. Cette vérification pourra prendre la forme d’une demande de justificatifs d’identité et/ou de domicile et/ou de documents bancaires (RIB ou chèque annulé). L’absence de réponse du client à une demande de ce type dans un délai de 2 jours suivant la demande formulée par Ruedutapis.com entraînera automatiquement l’annulation de la commande concernée, et ce sans aucune possibilité de réclamation ultérieure.

RueduTapis.com aura également toute liberté de procéder à l’annulation directe d’une commande qui présenterait un ou plusieurs facteurs de risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire.

Echange, retour et remboursement

Délai pour retourner un article

Le client dispose d'un délai légal de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception de la marchandise sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Les frais de retour sont payables par le client. Le client sera intégralement remboursé des sommes versées (sauf frais de port) dès réception et vérification du retour de ses articles sans retard excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation.

Les retours sont à envoyer à l'adresse suivante:
SHAPER COMPANY
7 rue Léon Renault
93260 Les Lilas
Email : contact@ruedutapis.com (à renseigner sur l’étiquette du colis afin de recevoir le suivi du colis)

Pour que le délai de rétractation soit respecté, le Client devra nous transmettre sa communication relative à l'exercice de son droit avant l'expiration du délai de rétractation.

Veuillez préciser dans ou sur le colis votre numéro commande.

Aucun droit de rétractation pour une commande via un devis signé.

Etat des articles

Tous les articles retournés (articles, emballage d’origine, accessoires, notice...) devront être renvoyés parfaitement intacts.

A réception du colis, Ruedutapis.com jugera du parfait état de la marchandise retournée. Aucun retour ne sera accepté si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les articles impropres à la vente. Si le retour est refusé par Ruedutapis.com, les articles seront alors retournés au client aux frais de Ruedutapis.com sans que le client puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement, à l’exception de l’exercice ultérieur de ses droits à garantie sur les marchandises vendues.

Remboursement des retours

Sous réserve du respect de ces conditions de retour, Ruedutapis.com procédera au remboursement des articles retournés dans les 7 jours suivant la réintégration en stock des marchandises. RueduTapis.com remboursera le Client en utilisant le même moyen de remboursement que celui utilisé pour la transaction initiale.

Sécurisation des transactions

Ruedutapis.com met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web et sur le site Internet http://www.ruedutapis.com. A ce titre, le site Internet utilise un module sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).

Service Client

Pour toute information ou question, le Service Client de ruedutapis.com est joignable par e-mail à contact@ruedutapis.com.

Responsabilité

RueduTapis.com est responsable de plein droit à l’égard du client de la bonne exécution du contrat conclu avec le client.
Cependant, la responsabilité de RueduTapis.com ne saurait être engagée pour l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu en cas de force majeure, de survenance d’un fait imputable au client ou de tout inconvénient, dommage imprévisible et insurmontable inhérent à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Le site RueduTapis.com contient des liens hypertextes pouvant renvoyer vers d’autres sites web. La responsabilité de Ruedutapis.com ne saurait être engagée pour le contenu de ces sites web s’ils venaient à contrevenir aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur notre site Internet n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de RueduTapis.com.

Garantie

Tous les articles proposés par Ruedutapis.com sont soumis à la garantie légale prévue par les articles L211-1 et suivants du Code de la Consommation et à la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.
Le client dispose d'un délai de 3 jours à compter de la réception du produit pour former toutes réserves ou réclamations pour non-conformité apparente ou vice apparent des articles livrés, par e-mail via le formulaire de contact ; ou par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : SHAPER COMPANY, 7 rue Léon Renault 93260 Les Lilas
Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté cette formalité, les articles seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par RueduTapis.com.
Si le vice apparent ou le défaut de conformité de l’article est avéré, RueduTapis.com s’engage à procéder au remplacement de l’article ou à rembourser le client dans les plus brefs délais et à ses frais.
Ce remboursement interviendra dans un délai maximum de 14 jours.
Ruedutapis.com ne saurait être pour autant tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le client.

Facturation

La boutique Ruedutapis.com est régie par le système des micro-entreprises, en ce sens, la TVA n'est donc pas applicable et non facturé à nos clients.

TVA non applicable, article 293B du CGI

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur RueduTapis.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de Ruedutapis.com est strictement interdite sauf accord préalable.

Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente sont soumises à la loi française. En cas de désaccord persistant sur l'application, l'interprétation et l’exécution des présentes, et à défaut d'accord amiable, tout litige relèvera des tribunaux compétents français.

 

Comment pouvons nous vous aider ?

Informations commandes

Comment suivre ma commande ?

Il est possible de suivre l'avancement de votre commande en vous connectant à votre compte (à condition d'avoir créé un compte lors du passage de votre commande). Vous trouverez l'historique de vos commandes dans votre compte, où vous pourrez voir l'état de votre commande.

De plus, vous recevrez un e-mail lorsque votre commande sera envoyée, avec un numéro de suivi qui vous permettra de suivre le ou les colis une fois qu'ils auront été réceptionnés par les services postaux français.

Pourquoi ma commande à pris du retard ?

Nous sommes désolés de vous annoncer qu'il y a eu des retards imprévus qui ont repoussé la date d'expédition de votre commande. Nous comprenons que cette situation est frustrante pour vous et nous sommes tout aussi impatients que vous de vous envoyer votre commande. Nous faisons de notre mieux pour vous la livrer le plus rapidement possible.

La demande en décoration d'intérieur et en mobilier a considérablement augmenté ces derniers temps, ce qui met la pression sur les fabricants et artisans qui confectionnent nos produits. Des retards portuaires importants ont également causé des délais inhabituels dans nos livraisons.

Si je commande plusieurs produits, seront-ils tous livrés en même temps ?

Il est possible de proposer l'option de livraison groupée pour certains produits, mais cela n'est possible que si :

  • Tous les produits sont livrés par le même transporteur et selon la même option de livraison.
  • Les délais d'expédition ne sont pas trop éloignés.

Dans ces conditions, nous pourrons regrouper tous vos articles dans un seul envoi. Cependant, étant donné que nos produits sont fabriqués par plusieurs fabricants, ils peuvent arriver à notre centre de distribution à des dates différentes et avoir des délais d'acheminement différents, ce qui ne nous permet pas de proposer cette option pour toutes les commandes.

N'hésitez pas à vous inquiéter : nous vous tiendrons informés tout au long de votre commande et vous pourrez suivre l'arrivée de vos différents produits.

Pourquoi n'ai-je toujours pas reçu ma commande ?

Le délai de livraison peut aller jusqu'à 4 et 6 semaines. Une estimation du délai de livraison est indiquée sur la page de chaque article, par exemple 8 jours ouvrés. Pendant les périodes de soldes, les délais de livraison peuvent être plus longs, jusqu'à environ 8 semaines.

Nous fabriquons nos produits sur demande dans nos usines à l'étranger pour garantir leur qualité optimale, ce qui peut prendre un certain temps. C'est pourquoi il faut parfois attendre un certain délai avant de recevoir sa commande.

Le délai de livraison estimé est dépassé, que dois-je faire ?

Pour obtenir de plus amples informations, vous pouvez vérifier l'état d'avancement de votre commande en vous connectant à votre espace client. Les informations de suivi sur votre compte sont mises à jour régulièrement. Si vous souhaitez en savoir plus, n'hésitez pas à nous contacter.

Pourquoi mes délais de livraisons sont-ils longs ?

En raison de la forte demande actuelle, nos délais de livraison sont plus longs que d'habitude, mais nous faisons de notre mieux pour les raccourcir. De plus, le transport de marchandises est actuellement très chargé, ce qui peut entraîner des retards dans l'arrivée de nos produits dans les ports et dans la livraison de votre commande. Nous faisons tout notre possible pour que vos commandes soient expédiées le plus rapidement possible.

Livraison

Quels sont les pays de livraison ?

Livraison en France métropolitaine, Principautés de Monaco et d’Andorre, Suisse, Belgique, Luxembourg, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et Portugal.

Comment modifier mon adresse de livraison ?

Vous pouvez modifier votre adresse de livraison via votre compte jusqu’à 24 h avant son expédition.

Pour cela, contactez-nous.

Que faire si je ne suis pas chez moi pour réceptionner ma commande ?

Si vous n'êtes pas présent lors de la livraison, notre transporteur laissera un avis de passage avec la référence de votre colis afin que vous puissiez reprogrammer la livraison.
Il est également possible que le transporteur dépose le colis dans un point de retrait, vous avez alors 14 jours pour le récupérer avec votre carte d'identité.

Quels sont les frais de livraison ?

Les frais de livraison sont gratuit pour l'ensemble du catalogue Ruedutapis.com

Retours et remboursements

Quel est le délai pour retourner un produit ?

Le client a 14 jours francs à compter de la date de réception de la marchandise pour exercer son droit de rétractation sans avoir à fournir de justifications ni à payer de pénalités.
Les frais de retour sont à la charge du client. Le client sera remboursé intégralement des sommes versées (à l'exception des frais de port) dès réception et vérification du retour de ses articles, sans délai excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation.

Comment retourner un produit ?

Les retours sont à envoyer à l'adresse suivante :

Shaper Company
13 rue Léon Renault
93260 Les Lilas
Email : contact@ruedutapis.com (à renseigner sur l’étiquette du colis afin de recevoir le suivi du colis)

Pour que le délai de rétractation soit respecté, le client devra nous transmettre sa demande d'exercice de son droit avant l'expiration du délai de rétractation.
Tous les articles retournés (articles, emballage d'origine, accessoires, notice, etc.) doivent être retournés en parfait état.
Sous réserve de ces conditions de retour, Ruedutapis.com procédera au remboursement des articles retournés dans les 7 jours suivant la réintégration en stock des marchandises. Ruedutapis.com remboursera le client en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale.

Comment vais-je être remboursé ?

Le remboursement sera effectué sur le compte lié à la carte utilisée pour votre achat ou sur votre compte Paypal sous forme de retour de transaction.

Combien de temps pour recevoir mon remboursement sur mon compte ?

Une fois que votre remboursement a été confirmé par nos services, il devrait apparaître sous quelques jours sur votre compte. Cependant, parfois, ce délai peut varier en fonction de votre banque et du type de carte que vous avez utilisé. Si vous avez utilisé un compte Paypal, vous pouvez vérifier vos e-mails de Paypal pour vous assurer que votre remboursement n'est pas en attente de validation. Si vous avez besoin de plus de précisions, n'hésitez pas à nous contacter.

Pouvez-vous effectuer un remboursement sur un autre compte ?

Dans un souci de lutte anti-fraude, nous ne pouvons effectuer cette opération. Tout remboursement est effectué à partir de la carte ou du compte Paypal ayant servi au paiement de la commande.

Comment annuler une commande ?

Vous pouvez annuler votre commande à tout moment et obtenir son remboursement dans sa totalité. Il vous suffit de nous contacter avant l'expédition du produit de notre centre de distribution.

Commande endommagée, que faire ?

Nous sommes désolés que cela soit arrivé. Nous avons mis en place des contrôles qualité très stricts, chez nos fabricants et dans nos entrepôts, ce qui rend la casse exceptionnelle mais tout de même possible.


Nous vous invitons à nous contacter rapidement après la livraison en nous envoyant des photos des parties endommagées de votre article. Notre service client vous expliquera alors les options qui s'offrent à vous : envoyer un nouveau produit ou remboursement.

Paiements et codes promo

Comment utiliser mon code de réduction ?

Après la validation de votre Panier, vous pourrez entrer le code en majuscules, sans espace, exactement comme il vous a été présenté.

Il est possible que votre code soit sujet à un montant minimum (hors frais de livraison) qui se trouve dans les conditions générales de la promotion.

Les paiements sont-ils sécurisés ?

Oui. Nous n'enregistrons pas la totalité de vos données de carte bancaire, nous conservons uniquement une empreinte pour vos prochaines commandes et assez d'informations pour vous permettre de reconnaître votre carte dans votre espace client, c'est-à-dire :

- Les 4 derniers chiffres de votre numéro de carte bancaire

- La date d'expiration

- Le type de carte (Visa, Mastercard)

- Le nom du titulaire de la carte.

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

En raison d'un volume importants de demandes, notre temps de réponse actuel est plus long que d'habitude.

Afin que nous puissions résoudre votre demande le plus rapidement possible, nous vous invitons à nous faire parvenir le plus d'information possible sur votre commande.

Nous vous remercions chaleureusement de votre compréhension.